Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS MAMOURS
COMUNICOM CONSULTANT EN MARKETING ET COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
93478524
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque LES PETITS MAMOURS

Déposée le 27 juillet 1993 par la société COMUNICOM CONSULTANT EN MARKETING ET COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS MAMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société COMUNICOM CONSULTANT EN MARKETING ET COMMUNICATION domicilié(e) 10, place Charles Béraudier, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 271 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque LES PETITS MAMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS MAMOURS est expirée depuis le 27 juillet 2003.

COMUNICOM CONSULTANT EN MARKETING ET COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : INTERMETS


COMUNICOM CONSULTANT EN MARKETING ET COMMUNICATION - 10, place Charles Béraudier, 69003 LYON - France - SIREN 389271214


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes jouer; cartes postales; caractères d'imprimerie clichés.Peluches et plus généralement jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Edition et publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires); éducation; formation; divertissements; activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.